Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet de Road of Kitchen (ci-après dénommé “www.roadofkitchen.com”), entre l’entreprise Road of Kitchen (ci-après dénommée “Jérôme trouvé”) et les clients .
Les produits proposés à la vente sur le Site sont :
Chaque produit est accompagné d’une description détaillée pour permettre à l’Acheteur de connaître ses caractéristiques principales avant de passer commande.
Les prix sont indiqués en euros et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur en France. Les frais de livraison sont facturés en supplément et sont clairement indiqués lors du processus de commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Pour passer commande, l’Acheteur doit ajouter les produits souhaités à son panier, puis suivre les étapes du processus de commande. La commande ne sera considérée comme définitive qu’après réception du paiement intégral par le Vendeur. Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail à l’Acheteur.
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. L’Acheteur peut effectuer le règlement par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Les transactions sont sécurisées et les données bancaires de l’Acheteur ne sont pas conservées par le Vendeur.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors de la commande. Le Vendeur s’engage à expédier les produits dans un délai raisonnable, généralement sous 3 à 7 jours ouvrables. Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances.
L’Acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur. Les produits retournés doivent être en parfait état, dans leur emballage d’origine et accompagnés de la facture. Les livres numériques et les produits personnalisés ne peuvent pas être retournés.
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant à l’Acheteur de renvoyer les produits défectueux ou non conformes.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due à un cas de force majeure, à une faute de l’Acheteur ou à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits vendus sur le Site.
Les textes, images, logos et tout autre élément présent sur le Site sont la propriété exclusive du Vendeur ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, adaptation ou utilisation sans autorisation expresse est strictement interdite.
Les données personnelles collectées sur le Site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client. Elles sont conservées conformément à la législation en vigueur et ne sont pas transmises à des tiers sans l’autorisation de l’Acheteur. L’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, l’Acheteur et le Vendeur s’efforceront de trouver une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents. En cas de litige avec un Acheteur ayant la qualité de consommateur, celui-ci pourra saisir à son choix, outre l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront à toutes les commandes passées après la date de modification. Il est donc conseillé à l’Acheteur de consulter régulièrement les conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
